DROIT DU VIN, MONOPOLES ET SANTÉ : REGARD CROISÉ FRANCE-SUÈDE
Journée d'études - Axe Territoire - Environnement - Patrimoine
Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (UR-7496)
Résumé :
Le vin, produit culturel et économique emblématique, occupe une place singulière au carrefour du droit, de l'économie et de la santé publique. Ce colloque de droit comparé entre la France et la Suède se propose d'explorer quelques facettes juridiques entourant la production, la distribution et la consommation du vin, en tenant compte des tensions entre tradition, régulation économique et impératifs de santé publique.
Des régulations nationales, européennes et internationales encadrent le vin, de la production à l'étiquetage. Par ailleurs, plusieurs pays imposent des monopoles sur la vente d'alcool, visant à concilier intérêts économiques et réduction des méfaits liés à sa consommation. Quelle est la légitimité et la pérennité de ces dispositifs tant au regard des politiques de santé publique qu'à l'époque du commerce électronique mondialisé ?
Au sein de la Villa Rabelais, ce colloque réunira des juristes et spécialistes du patrimoine gastronomique des Universités de Tours, Bordeaux, Franche-Comté et Örebro le 13 mars 2024. Il permettra de mieux comprendre les enjeux actuels et d’identifier des pistes d’évolution pour une régulation équilibrée, tenant compte des défis économiques, sociaux et sanitaires.
Programme de la matinée
8h30 - Café d'accueil
8h45 - Mots d'introduction
Pr Nicolas Cayrol, directeur de l'IRJI François-Rabelais (UR 7496), Olivier Rollin, IEHCA, Dr Fabienne LABELLE, responsable scientifique.
9h00 - La durabilité du vin
Pr Ronan Raffray, Université de Bordeaux
9h30 - La communication responsable sur le vin
Dr Christine Lebel, Université de Franche-Comté.
10h00 - La relation ambivalente des politiques de santé publique avec le vin
Dr Farida Arhab-Girardin, Université de Tours.
10h30 - Le monopole d'État suédois sur la vente de vin
Prof. Senem Eken, Université d'Örebro.
11h00 - La nouvelle législation sur le droit des petits producteurs de vin locaux à vendre directement aux consommateurs et son impact sur le monopole suédois du vin aujourd'hui et à l'avenir
Prof. Eleonor Kristoffersson et Marcel Visser, Université d'Örebro
11h30 - L'accord mets-vins et la santé publique
Prof. Henrik Scander, Université d'Örebro.
